1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site solsgrandest.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Éditeur du site

Le site solsgrandest.fr est édité par :

• Dénomination sociale : SOLS GRAND EST

• Forme juridique : EI

• Siège social : 22 RUE DE L’ORME 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

• Numéro d’immatriculation :
902 080 126 00011

• Téléphone : 06.68.36.82.36

• E-mail de contact : JASON.CHATEAU@OUTLOOK.FR

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• OVH SAS

• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• Téléphone : 1007

• Site web : www.ovh.com

• RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

4. Conception et développement

Le site a été conçu et développé par :

• Goodix Communication

• Site web : https://goodix-communication.fr/

5. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble du contenu présent sur le site solsgrandest.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartient à SOLS GRAND EST, sauf mentions contraires.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Protection des données personnelles

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10. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site solsgrandest.fr, vous pouvez nous contacter à :

• E-mail : JASON.CHATEAU@OUTLOOK.FR

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